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produits terminés fabriqués ou vendus par SAM

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QUEUES ET ACCESSOIRES

queues, capuchons, procédés, craies et porte-craies, étuis, soutien-queues, etc.

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PORTES ET SÉCURITÉ

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TRANSPORT. ET OUTILS

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1.- INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le présent site Internet est la propriété de:

BILLARES SAM, S.A.U. CRTA. NACIONAL N-1 KM 340 POLIGONO INDUSTRIAL LOS LLANOS (01230) Iruña de Oca ÁLAVA et CIF A01028729, société inscrite au Registre du Commerce de Álava (Espagne) au Tome 1061, Folio 104, Section 8, Page VI 3566. Téléphone : +34 945371228. Adresse mail : newsletters@billaressam.com. En cas de commandes effectuées sur Internet, tout consommateur et utilisateur peut formuler une réclamation ou solliciter des informations sur les biens ou services proposés ou contractés par les moyens susmentionnés.

En utilisant ce site Internet, ainsi que tous les sous-domaines, microsites et/ou sous-sections qu’il héberge, il sera entendu que vous avez lu, compris et accepté, sans limitation ni réserve, les conditions d’utilisation énoncées dans la présente mention légale, ainsi que la politique de confidentialité accessible sur ce site Internet et que nous vous recommandons expressément de lire. La consultation de ce site Internet implique l’acceptation expresse et totale de la mention légale et de la politique de confidentialité dans sa version publiée au moment de la connexion, sans préjudice des conditions d’utilisation spécifiques pouvant s’appliquer à certains services spécifiques de ce site Internet, dont l’acceptation préalable constituera une condition nécessaire pour accéder à ce type de services.

Si vous ne vous conformez pas aux conditions de la mention légale susmentionnée, nous vous recommandons vivement de ne pas utiliser ce site Internet, puisque son utilisation, nous le rappelons, impliquera l’acceptation des conditions légales contenues à la fois dans la mention légale et dans la politique de confidentialité.

BILLARES SAM, S.A.U. se réserve le droit de modifier les termes et conditions apparaissant sur ce site Internet, ainsi que de compléter les contenus, informations, etc. Ces changements peuvent survenir à tout moment et sans préavis et, par conséquent, la société conseille de consulter le site Internet régulièrement en cas de changement des termes, conditions et contenus susmentionnés.

Le fonctionnement du site Internet n’est soumis à aucun système d’autorisation administrative préalable, ni à l’adhésion à des codes de conduite, à l’exception de la bonne foi, de la tradition et du Code civil. Le titulaire ne fournit pas de services d’intermédiation ou d’hébergement.

1.2.- Traduction

Dans le cas d’une traduction de la présente mention légale, de notre politique de confidentialité ou de toutes autres conditions d’utilisation, politiques et procédures pouvant être publiées ponctuellement sur ce site Internet, en cas de litige entre la version espagnole et une version traduite, la version espagnole prévaudra.

2.- COMUNICATIONS COMMERCIALES ET CONTENUS PUBLICITAIRES

BILLARES SAM, S.A.U. informe les utilisateurs qu’en cas de relation contractuelle antérieure, nous leur fournirons des informations sur nos activités, produits et/ou services (y compris la publicité et/ou les communications commerciales visées à l’art. 21 LSSICE 34/2002) en vertu de notre intérêt légitime. Si vous ne souhaitez pas que nous vous envoyions ce type d’informations et que nous arrêtions le traitement de vos données dans ce but, veuillez nous envoyer un courrier électronique à newsletters@billaressam.com. Nous procéderons à leur blocage et empêcherons leur formulation, l’exercice ou la défense de revendications. Le retrait de votre consentement relatif à l’envoi de ce type de communication ne conditionne pas le traitement de vos données concernant les autres finalités décrites dans la politique de confidentialité.

En l’absence de relation contractuelle préalable, conformément à l’article 47 du Règlement général européen sur la protection des données, notre intérêt légitime à vous envoyer des informations sur nos activités, produits et/ou services (par voix postale ou électronique) peut constituer un fondement juridique pour le traitement de vos données, à condition que vos intérêts ou vos droits et libertés ne prévalent pas, en tenant compte de vos attentes rationnelles quant à savoir si nous vous enverrons ou non ces informations au moment et dans le contexte où vous nous avez fourni vos données à caractère personnel. C’est le cas si par exemple vous nous avez fourni une carte de visite lors d’un salon ou d’une visite d’affaires, ou si vous nous avez envoyé un e-mail ou nous avez contactés pour demander des informations, ou si vous avez fait une demande sur notre site Internet ou si vous vous êtes abonné à notre bulletin d’information etc. Toutefois, vos intérêts et vos droits fondamentaux prévaudront toujours sur notre intérêt légitime si lorsque vous nous fournissez vos données, vous n’avez pas d’attente raisonnable, ou que vous ne souhaitez pas que nous vous envoyions ce type de communication informative ou commerciale. Par conséquent, ces dernières (si elles sont envoyées par voie électronique), incluront, dans la communication elle-même, la possibilité de vous désabonner pour ne plus les recevoir. Si vous choisissez de vous désabonner, nous cesserons à l’avenir de vous envoyer ce type de communication. Vous pouvez également nous demander de cesser le traitement de vos données à cette fin en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse indiquée au paragraphe précédent.

2.1.- Publicité

Ce site Internet, ainsi que tous les sous-domaines, microsites et/ou sous-sections qu’il héberge, peut contenir du contenu publicitaire ou être sponsorisé. Les annonceurs et sponsors sont seuls responsables de s’assurer que ce contenu transmis pour être publié sur le site Internet est conforme aux lois et aux autorisations applicables. Le propriétaire du site Internet ne sera pas tenu responsable de quelconque erreur, inexactitude ou irrégularité pouvant apparaître dans les contenus publicitaires ni des sponsors. Il n’est pas non plus tenu responsable des dommages causés par la publicité ou d’autres contenus à la sensibilité des utilisateurs ou des visiteurs de ce site Internet, ainsi qu’à tous les sous-domaines, microsites et/ou sous-sections qui y sont hébergés.

3.- DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET/OU INDUSTRIELLE

a) Concernant le contenu généré par les utilisateurs :

Si, pour participer à un événement, une activité, une promotion ou un concours organisé par notre entreprise, ou par votre simple volonté, vous mentionnez ou publiez sur notre site Internet ou sur notre page sur les réseaux sociaux toute documentation, information ou opinion littéraire, artistique, scientifique, technique ou autre par le biais d’articles, de dessins, de vidéos, de photographies ou de tout autre texte ou contenu audiovisuel par tout moyen ou sur tout support protégé par des droits de propriété industrielle ou intellectuelle, la diffusion de ce contenu implique l’autorisation de son auteur pour son utilisation par nos soins sur notre site Internet, et donc pour sa mise à disposition à des tiers, ainsi que sur notre page sur les réseaux sociaux, ou encore sur youtube pour, le cas échéant, informer sur l’événement/l’activité, le consigner et constituer la mémoire photographique/vidéo de celui-ci, ainsi que son utilisation dans les brochures publicitaires, les affiches, la correspondance et les posters promotionnels, etc.

Par conséquent, l’auteur nous confère, à titre non exclusif, gratuitement pour une durée illimitée et à échelle mondiale, le droit, pouvant faire l’objet d’une sous-licence, de reproduire, distribuer, traduire, publier et diffuser tout ou partie de ce contenu sur tout support actuellement connu ou développé à l’avenir, à quelque fin que ce soit.

La propriété des droits d’auteur sur ce contenu appartient à son auteur, qui en est le garant. Cependant, le fait de nous transmettre ou de publier ces contenus sur notre site Internet ou sur nos réseaux sociaux implique la cession des droits de reproduction et de communication publique sur ceux-ci, l’auteur se réservant le droit de les exploiter de quelque façon que se soit qui ne porte pas préjudice à la publication ordinaire par nos soins sur les supports de communication susmentionnés.

L’auteur garantit qu’il est le détenteur du contenu ou qu’il dispose, et est en mesure de le faire valoir, de tous les droits, pouvoirs et/ou permis, autorisations et consentements nécessaires pour utiliser et octroyer une licence à ces contenus et qu’ils ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits de protection des données personnelles, ainsi que les droits de propriété industrielle et intellectuelle.

L’auteur sera seul responsable de toute réclamation provenant de tiers, y compris de l’administration publique, concernant lesdits contenus, ainsi que de tous dommages et intérêts qui pourraient nous être réclamés, nous habilitant à exercer les actions que la loi nous accorde pour la défense de nos droits de telle sorte que toute responsabilité à laquelle nous pourrions avoir à faire face, même financière, sera répercutée par notre société sur l’auteur.

b) Concernant le contenu généré par BILLARES SAM, S.A

Le détenteur des contenus et des éléments qui constituent ce site Internet est BILLARES SAM, S.A.U., qui bénéficie par conséquent de la propriété intellectuelle et industrielle de ces derniers, et en particulier de tous les codes sources, textes, images, graphismes, logos, programmes informatiques, animations, bases de données, marques, noms commerciaux ou signes distinctifs, sons et autres éléments graphiques ou sonores des pages de ce site Internet. Cette liste est non exhaustive et constitue un exemple, et ces éléments sont dûment protégés conformément à la réglementation espagnole et internationale sur la propriété intellectuelle et industrielle.

L’utilisateur est tenu d’exploiter les contenus de manière diligente et correcte, conformément à la loi, à la morale et à l’ordre public. BILLARES SAM, S.A.U. autorise l’utilisateur à consulter les informations contenues sur ce site Internet, ainsi qu’à réaliser des reproductions privées (simple activité de téléchargement et de stockage dans ses systèmes informatiques), sous réserve que les éléments soient destinés uniquement à un usage personnel, ainsi que leur utilisation soit à des fins exclusivement informatiques, à condition que, dans les deux cas, l’intégrité de ceux-ci soit respectée et que la source originale soit identifiée comme étant le présent site Internet appartenant à BILLARES SAM, S.A.U. Toute utilisation biaisée et contraire à sa nature est expressément interdite.

En dehors des fins expressément établies au paragraphe précédent, il est interdit d’utiliser le contenu du site Internet, de le distribuer, de le modifier, de le céder à des tiers, ainsi que de le reproduire, de le transformer ou de le communiquer au public, par quelque moyen et technologie que ce soit. Le consentement préalable et exprès de BILLARES SAM, S.A.U. est nécessaire à cette fin et toute action contraire au présent texte constitue une violation de la réglementation sur les droits de propriété industrielle et intellectuelle.

BILLARES SAM, S.A.U. se réserve le droit de prendre les mesures juridiques appropriées à la défense de ses droits.

4. – MOTS DE PASSE ET ESPACE PRIVÉ

Dans l’hypothèse où l’utilisateur détenait un identifiant et/ou un mot de passe pour accéder à certains services, à son espace privé, à l’intranet, etc., il doit les conserver sous sa responsabilité exclusive dans la confidentialité et le secret le plus strict et le plus absolu. Il doit les conserver, les utiliser et les préserver avec diligence, et s’en interdire expressément la cession à des tiers, de sorte que l’utilisateur est responsable des conséquences dommageables qui pourraient en découler tant pour l’auteur du site Internet que pour les autres utilisateurs. En cas de piratage, de perte, d’utilisation ou d’accès non autorisé de l’identifiant et/ou du mot de passe, l’utilisateur doit en informer immédiatement BILLARES SAM, S.A.U., afin que les mesures appropriées puissent être prises. L’utilisateur est responsable de tous dommages qui pourraient être causés à BILLARES SAM, S.A.U. ou à d’autres utilisateurs suite à une notification tardive.

BILLARES SAM, S.A.U. ne sera en aucun cas responsable des incidents pouvant survenir concernant les données à caractère personnel découlant soit d’un piratage ou d’un accès non autorisé aux systèmes, de telle sorte qu’il est impossible de les détecter au moyen des mesures de sécurité mises en œuvre, soit lorsqu’ils sont dus à un manque de diligence de l’utilisateur enregistré concernant la conservation de ses codes d’accès ou de ses propres données à caractère personnel.

5.- SÉCURITÉ

Dans notre boutique en ligne, nous utilisons le protocole HTTPS (SSL) pour établir un canal de communication sécurisé entre le serveur et l’utilisateur pour la transmission de données personnelles. Fournir ce service par le biais d’un serveur sécurisé signifie garantir la confidentialité des informations échangées entre l’ordinateur de l’utilisateur et le serveur, puisqu’une connexion cryptée est établie entre les deux, grâce au protocole SSL, rendant impossible l’accès des tiers aux informations transmises.

6.- RESPONSABILITÉ

a) Généralités

L’intérêt de BILLARES SAM, S.A.U. est que ce site Internet fonctionne avec le maximum d’efficacité et qu’il remplisse la finalité pour laquelle il a été créé. Cependant, la société n’est pas responsable des éventuelles erreurs typographiques, formelles ou numériques que le site Internet peut contenir, ni de l’exactitude de l’information contenue dans celui-ci, ni des éventuels dysfonctionnements ou anomalies de fonctionnement dus, par exemple, à des problèmes de réseau Internet ou de serveurs dans lesquels le site Internet est hébergé.

BILLARES SAM, S.A.U. ne garantit pas que le site Internet et le serveur soient sans virus et n’est pas responsable des dommages causés dus à l’accès au site Internet ou à l’impossibilité d’y accéder, ni des dommages éventuels causés à l’ordinateur, au système informatique de l’utilisateur ou aux fichiers qui y sont stockés, si l’ordinateur de l’utilisateur utilisé pour accéder à ce site Internet est infecté par un virus, est sujet à un dysfonctionnement du navigateur ou à l’utilisation de versions obsolètes du navigateur.

L’utilisateur s’engage à utiliser ce site Internet de manière loyale et légitime et conformément aux lois et usages du trafic; de même, il s’engage à n’adopter aucun comportement qui soit susceptible de porter atteinte à l’image, aux intérêts ou aux droits de BILLARES SAM, S.A.U. ou de tiers ou qui puisse endommager, désactiver, surcharger ou empêcher de quelque manière que ce soit l’utilisation ordinaire de ce site Internet.

BILLARES SAM, S.A.U. se réserve le droit de modifier les termes et conditions apparaissant sur ce site Internet, ainsi que de développer les contenus, informations, etc., à tout moment et sans préavis et, par conséquent, conseille de le consulter régulièrement en cas de changements de ces éléments. Vous êtes tenu de lire et d’accepter les nouvelles mentions légales et conditions d’utilisation du site Internet pouvant y être ajoutées. Dans le cas contraire, vous devez vous abstenir d’utiliser et d’accéder au site Internet, et BILLARES SAM, S.A.U. décline toute responsabilité et se réserve le droit de suspendre et de mettre fin à l’accès aux contenus du site Internet, ainsi qu’aux services fournis à partir de celui-ci.

b) Liens et hyperliens

Les sites Internet appartenant à BILLARES SAM, S.A.U. peuvent faciliter le lien ou l’accès à d’autres ressources ou sites Internet de tiers, que nous considérons comme susceptibles de vous intéresser ou nécessaires à la prestation de certains des services fournis par nos sites Internet. Cependant, ces sites Internet ne sont en aucun cas contrôlés par notre société.

Ces liens peuvent avoir pour but de faciliter la recherche de ressources susceptibles de vous intéresser sur Internet ou la gestion de certains services des sites Internet appartenant à BILLARES SAM, S.A.U., tels que le traitement, le paiement et la facturation de vos commandes en ligne. Toutefois, ces liens n’appartiennent pas à BILLARES SAM, S.A.U. qui n’examine pas leurs contenus, et, par conséquent, ne peut être tenue responsable de ceux-ci, ni des services qui apparaissent et/ou sont disponibles ou non sur ces sites, ni du fonctionnement de la page liée, ni de l’utilisation et du traitement des données qu’ils peuvent générer, ni des éventuelles violations qu’ils peuvent commettre, le cas échéant, ni des éventuels dommages et intérêts qui peuvent découler de l’accès ou de l’utilisation de ceux-ci, n’impliquant pas l’existence de corrélation entre BILLARES SAM, S. A.U. et les personnes ou entités auteurs de ces contenus ou détenteurs des sites sur lesquels ils naviguent.

Par conséquent, BILLARES SAM, S.A.U. décline toute responsabilité concernant les sites liés, ainsi que leur fonctionnement, leurs contenus et services qui y sont hébergés ou les liens éventuels contenus à leur tour sur ces sites liés.

Nous vous recommandons vivement de lire les mentions légales pertinentes, et, en particulier, la politique de confidentialité de ces sites avant de renseigner vos données personnelles sur ces derniers, et, en cas de doute, nous vous recommandons de contacter directement ces sites pour en savoir plus sur leur politique de confidentialité.

Si l’utilisateur détecte le caractère illégal ou l’inadéquation des contenus, services ou de toute autre activité réalisée par le biais d’un site lié, il doit en informer immédiatement BILLARES SAM, S.A.U., afin que cette dernière puisse, le cas échéant, prendre les mesures qu’elle juge appropriées.

En utilisant ce site Internet, nous considérons que l’utilisateur a lu attentivement ce document et qu’il a compris et suivi les conseils énoncés. Si l’utilisateur n’est pas d’accord avec cette politique de protection des données ou avec les conseils donnés par son intermédiaire, il doit s’abstenir d’utiliser notre site Internet.

7.- LÉGISLATION APPLICABLE, JURIDICTION ET COMPÉTENCE

En cas de conflit ou de litige concernant l’interprétation des présentes conditions, ainsi que toute question liée aux services de ce site Internet, la juridiction et la réglementation applicables seront celles de l’Espagne, tandis que les tribunaux compétents seront ceux de Vitoria.

I.- POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Chez BILLARES SAM, S.A.U., nous nous engageons à protéger votre vie privée et à utiliser de manière conforme les données personnelles que nous traitons et que vous nous fournissez, aussi bien en ligne sur ce site Internet ou l’un de ses sous-domaines et/ou microsites, que hors-ligne.

Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialité et vous assurer que vous la comprenez et l’acceptez avant de nous communiquer vos données personnelles. Si vous ne l’acceptez pas, veuillez ne pas utiliser ce site Internet ni les services associés, ni nous fournir vos coordonnées. L’accès à ce site, l’utilisation de l’un des services associés ou la communication de vos données personnelles, en ligne ou hors ligne, seront considérés comme une action positive claire par laquelle vous nous donnez votre consentement (lorsque celui-ci s’avère nécessaire) pour traiter vos données personnelles aux fins indiquées ci-dessous.

II.- QUI EST RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES?

Entité responsable du traitement : BILLARES SAM, S.A.U. Adresse postale : CRTA NACIONAL N-1 KM 340 POLIGONO INDUSTRIAL LOS LLANOS (01230) Iruña de Oca ÁLAVA (Espagne) Téléphone : +34 945361800 Courrier électronique : newsletters@billaressam.com

III.- COMMENT AVONS-NOUS OBTENU VOS DONNÉES PERSONNELLES?

Obtention de votre part:

Si vous êtes client actuel ou potentiel, ou simple utilisateur de notre site Internet, vous nous les avez fournies, soit hors ligne, soit en ligne, lorsque vous avez commandé nos produits ou services, ou lorsque vous nous avez contactés pour obtenir des informations, ou, par exemple, si vous vous êtes rendu dans nos bureaux ou notre usine, vous nous les avez fournies lorsque vous avez accédé à nos installations en tant que visiteur.

Ces données comprennent, par exemple:

– Vos coordonnées, notamment vos nom et prénom, votre adresse (de facturation ou de livraison), votre date de naissance et votre adresse électronique, et éventuellement votre numéro de téléphone. Nous avons besoin de votre adresse électronique et (éventuellement) de votre numéro de téléphone, afin de pouvoir vous contacter si nous avons des questions ou des informations sur votre commande.

– D’autres données requises au traitement de votre commande sont celles concernant les produits commandés, et celles nécessaires au paiement (coordonnées bancaires, numéro de carte de crédit …).

Lorsque vous nous transmettez vos données personnelles, vous certifiez que vous êtes autorisé à fournir ces informations et que celles-ci sont vraies, fidèles, exactes et mises à jour, qu’elles ne sont pas confidentielles, qu’elles ne violent aucune restriction contractuelle ni les droits de tiers et vous vous engagez à ne pas usurper l’identité d’autres utilisateurs en utilisant leurs données d’inscription aux différents services et/ou contenus du site Internet.

Vous êtes responsable de l’exactitude et de la mise à jour de vos données personnelles et de votre profil. BILLARES SAM décline toute responsabilité en cas de manquement à cette obligation.

Obtention automatiquement lorsque vous vous rendez sur notre site Internet:

Si vous nous avez transmis des données par le biais de ce site Internet ou de l’un de ses sous-domaines et/ou microsites, nous recueillons des informations, par exemple, lorsque vous vous inscrivez en tant qu’utilisateur, lorsque vous remplissez un formulaire avec des données personnelles, lorsque vous faites des achats dans notre boutique; ou lorsque vous communiquez directement avec nous par courrier électronique.

Lorsque vous visitez notre site Internet, des données sont envoyées de votre navigateur à notre serveur pour optimiser nos services et améliorer votre expérience utilisateur, par exemple, lorsque vous vous connectez sur le site Internet ou lorsque vous ouvrez une session sur nos services par l’intermédiaire de dispositifs tiers, tels que les réseaux sociaux ou Google. Ces données peuvent être automatiquement collectées et stockées par notre société ou par des tiers en notre nom.

Ces données peuvent inclure:

– l’adresse IP de l’utilisateur – la date et l’heure de sa visite – l’URL du site Internet d’où provient l’utilisateur – les pages visitées sur notre site Internet – des informations sur le navigateur utilisé (type et version du navigateur, système d’exploitation, etc.)

Nous pouvons traiter et enregistrer ces utilisations, sessions et informations connexes, soit indépendamment, soit avec l’aide de services tiers, y compris par l’utilisation de « cookies » et d’autres technologies de suivi, tels que les objets locaux partagés et l’analyse web.

Communication des données de l’utilisateur par un tiers:

Dans le cas où ce n’est pas l’utilisateur lui-même mais un tiers qui nous fournit les données de l’utilisateur, vos données peuvent nous avoir été communiquées, le cas échéant, par notre réseau commercial ou nos distributeurs après que vous les ayez fournies à l’un d’entre eux.

En l’occurrence, les catégories de données que nous traitons peuvent être des données d’identification et des données de contact.

Données concernant les mineurs:

Aucune donnée ne peut être transmise sur ce site Internet par une personne âgée de moins de 18 ans. Si vous êtes mineur, nous aurons besoin de l’autorisation de vos parents ou de vos tuteurs pour nous communiquer vos informations. Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour acheter nos produits.

IV.- À QUOI SERVENT VOS DONNÉES?

Les données que vous nous fournissez, ainsi que toutes autres informations générées au cours du développement de la relation contractuelle, précontractuelle, commerciale ou de tout autre type que nous entretenons avec vous, peuvent être traitées à des fins différentes, par exemple:

Si vous êtes client actuel ou potentiel, vos données peuvent nous servir à garder contact avec vous et gérer la relation contractuelle et/ou commerciale, y compris les services après-vente et de garantie.

Si vous êtes un simple utilisateur de nos sites Internet, ou l’expéditeur ou le destinataire d’un e-mail, nous utilisons vos données pour gérer les requêtes que vous nous adressez en ligne.

Dans les deux cas, nous exploitons vos données personnelles pour garder contact avec vous, pour réaliser des enquêtes d’opinion et/ou de satisfaction et pour vous transmettre, par le biais de communications électroniques, des informations sur nos activités, produits et/ou services similaires à ceux sollicités (y compris la publicité et/ou les communications commerciales conformément à l’article 21 LSSICE 34/2002). Si nous entretenons déjà une relation contractuelle préalable, nous vous enverrons ces informations sur la base de notre intérêt légitime. Si nous n’avons pas de relation contractuelle préalable, nous ne vous enverrons de telles informations que si vous nous y autorisez en cochant l’option expressément prévue à cet effet dans les formulaires correspondants. Les communications électroniques que nous vous enverrons incluront, dans la communication elle-même, la possibilité de ne plus les recevoir. Si vous choisissez cette option, nous cesserons de vous envoyer ce type d’informations à l’avenir.

V.- PENDANT COMBIEN DE TEMPS CONSERVERONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES?

Les données personnelles que vous nous fournissez seront conservées, dans le cas de clients et fournisseurs actuels ou potentiels, aussi longtemps que la relation contractuelle ou commerciale est maintenue et, une fois celle-ci clôturée, aussi longtemps que la personne concernée ne demande pas leur suppression et, même si elle le demande, aussi longtemps que nécessaire, en limitant leur traitement, uniquement afin de : respecter les obligations légales/contractuelles auxquelles nous sommes soumis et/ou pendant les périodes légales prévues pour la prescription de toute responsabilité de notre part et/ou l’exercice ou la défense de réclamations en vertu de la relation maintenue avec la personne concernée.

Si vous êtes un simple utilisateur du site Internet, nous les conserverons tant que vous ne nous demanderez pas de les supprimer et, même si vous nous l’avez demandé, nous pouvons les conserver, en limitant leur traitement, uniquement pour l’accomplissement d’obligations légales et/ou l’exercice ou la défense de réclamations.

En conformité avec les critères susmentionnés, la suppression de données à caractère personnel, soit des fichiers informatiques, soit des dossiers papier, peut être effectuée, à la discrétion de l’organisation, en fonction des exigences logistiques et/ou d’espace de stockage rendant souhaitable la suppression d’informations ou de documents.

VI.- QUELLE EST LA LÉGITIMITÉ DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES?

La base légale qui nous autorise à traiter vos données peut varier selon les cas:

D’une part, il peut s’agir de la relation en vertu du contrat qui nous unit si vous êtes un client/ fournisseur actuel, ou de l’offre, du devis, de la demande ou de la relation précontractuelle de toute nature existant entre les parties si vous êtes un client / fournisseur potentiel, ou, par exemple, de votre consentement si vous nous avez fait une demande par l’intermédiaire de notre site Internet dans le cas où vous n’êtes qu’un simple utilisateur de celui-ci. Ce consentement nous est donné de manière non équivoque lorsque vous nous fournissez vos données personnelles en ligne ou hors ligne, en considérant cette contribution comme un acte affirmatif clair qui manifeste ce consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous envoyant un e-mail à l’adresse mail suivante : newsletters@billaressam.com. Ce retrait ne conditionne pas le traitement de vos données pour les autres finalités décrites.

D’autre part, ce peut être le respect de la réglementation, de la législation fiscale, du droit des consommateurs et utilisateurs…

La transmission des données demandées est obligatoire, car elle est essentielle aux finalités indiquées ci-dessus; si vous ne les fournissez pas, nous ne pourrons pas les réaliser.

Lorsque vous nous communiquez vos données, vous le faites parce que vous souhaitez entretenir une relation avec nous, soit en tant que client actuel ou potentiel, soit en tant que simple utilisateur de notre site Internet, …, (si de quelque manière que ce soit : par téléphone, en direct, en ligne, etc., vous nous avez fourni vos données pour demander des informations ou pour que nous vous contactions).

Par conséquent, vous pouvez raisonnablement prévoir que nous utiliserons vos données à cette fin et, conformément à l’article 47 du RGPD (Règlement général européen sur la protection des données à caractère personnel 2016/679 du 27-4-2016), notre intérêt légitime en tant qu’organisation constitue une base légale pour le traitement de vos données, pour:

  • Développer les relations avec nos clients actuels et les fidéliser ou capter l’attention de clients potentiels qui pourraient envisager d’acquérir nos produits à un moment donné, et, dans tous les cas, faire connaître nos activités, produits et services, afin de les adapter autant que possible à l’évolution des besoins de nos clients ou du marché; à cette fin, nous souhaitons rester en contact avec vous et vous informer de nos activités, produits et/ou services (y compris la publicité et/ou les communications commerciales conformément à l’article 21 de la LSSICE 34/2002). Si nous avons déjà une relation contractuelle antérieure, nous vous enverrons ces communications sur la base de notre intérêt légitime. En l’absence de relation contractuelle préalable, nous ne vous enverrons ce type de communications que si vous nous donnez votre consentement en cochant l’option expressément prévue à cet effet dans les formulaires correspondants. Dans tous les cas, les communications électroniques que nous vous envoyons incluront, dans la communication elle-même, la possibilité de ne plus les recevoir. Si vous choisissez cette option, nous cesserons à l’avenir de vous envoyer ce type de communication.
  • Réalisation d’enquêtes d’opinion et/ou de satisfaction

En tout état de cause, considérant le traitement prévu de vos données, nous estimons qu’il est proportionné et qu’il suppose un impact minimum sur votre vie privée. Cependant, vos intérêts, droits ou libertés prévaudront toujours sur notre intérêt légitime. Par conséquent, si vous ne souhaitez pas que nous traitions vos données à ces fins, veuillez nous envoyer un e-mail en ce sens à l’adresse suivante : newsletters@billaressam.com et nous accéderons à votre demande en les maintenant bloquées à la formulation, l’exercice ou la défense de réclamations. Le retrait de votre consentement concernant le traitement de vos données à ces fins ne conditionne pas le traitement de vos données aux autres fins décrites dans la politique de confidentialité.

VII.- À QUELS DESTINATAIRES POUVONS-NOUS COMMUNIQUER VOS DONNÉES?

Nous vous informons que les données que vous fournissez peuvent être communiquées à des tiers pour l’accomplissement d’objectifs directement liés aux fonctions légitimes du cédant et du bénéficiaire comme:

Les entreprises de transport chargées de la logistique, de l’envoi et de la livraison de nos produits.

Les entités bancaires pour la gestion des encaissements et des paiements, ainsi que les différentes entités à tout moment nécessaires pour fournir les différents services de paiement et pour gérer les encaissements et les paiements effectués à travers ce site Internet, ainsi que les obligations à tout moment dérivées des systèmes de paiement qui les accompagnent; tout cela conformément aux fonctions qui leur sont propres au bénéfice de ces services.

Les entités ou organismes auxquels il existe une obligation légale de communiquer des données personnelles (Administration fiscale …)

Les fournisseurs qui peuvent avoir besoin de traiter des données pour notre compte, afin de nous fournir un service, par exemple (hébergement, logiciel en tant que service, sauvegarde à distance, services d’assistance ou de maintenance informatique, gestionnaires de courrier électronique, e-mailing et marketing par courrier électronique, transfert de fichiers, etc.). Nous signons un contrat avec ces prestataires qui nous fournissent un service, les obligeant à traiter les données et à les protéger conformément aux réglementations espagnoles et européennes sur la protection des données, et à ne pas les utiliser à d’autres fins que la prestation du service contractuel et à nous les retourner ou à les détruire sans en conserver de copie une fois la relation contractuelle écoulée.

VIII.- LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX DE DONNÉES

Nous vous informons que, dans le cas où nous faisons appel à des fournisseurs américains, qui peuvent avoir accès à des données à caractère personnel, dans le but de fournir des services auxiliaires à notre activité (hébergement, logiciel en tant que service, sauvegarde à distance, services d’assistance ou de maintenance informatique, gestionnaires de courrier électronique, envoi de courriers électroniques et marketing par courrier électronique, ), ces sociétés peuvent être différentes et changer dans le temps mais, dans tous les cas, nous choisirons des sociétés qui ont adhéré à l’accord sur le bouclier de protection des données entre les États-Unis et l’UE, ou qui appartiennent à des pays qui ont été déclarés comme ayant un niveau de protection adéquat, ce qui signifie qu’ils sont tenus de se conformer à des exigences équivalentes à celles des pays européens en matière de protection des données. En tout état de cause, en acceptant cette politique de protection des données, vous autorisez expressément et sans équivoque la communication des données auxdites sociétés, sachant que cela implique un transfert international de données vers un pays tiers à l’Espace économique européen et en donnant votre consentement sans équivoque à ce transfert.

IX.- LES RÉSEAUX SOCIAUX

Nos sites Internet sont connectés à divers réseaux sociaux. Lorsque vous choisissez d’interagir avec un réseau social, votre activité sur notre site Internet ou par le biais de nos applications mobiles sera également mise à la disposition du réseau social avec lequel vous interagissez. Le réseau social peut signaler votre adresse IP ou la page que vous visitez sur notre site Internet et peut placer un cookie pour leur permettre de fonctionner correctement.

Si vous vous connectez à l’un de ces réseaux sociaux lors de votre visite sur l’un de nos sites Internet, le réseau social pourra ajouter ces informations à votre profil et ces informations seront transférées au réseau social. Si vous ne souhaitez pas que ce transfert de données ait lieu, veuillez quitter votre session sur le réseau social avant de vous connecter sur nos sites Internet ou nos applications mobiles, car il n’est pas en notre pouvoir d’influencer cette collecte et ce transfert de données par le biais des connecteurs des réseaux sociaux.

Les réseaux sociaux ne sont pas directement hébergés dans nos services. Vos interactions avec eux sont régies par leurs politiques et non par les nôtres. Veuillez lire les politiques de confidentialité de ces réseaux sociaux pour obtenir des informations détaillées sur la collecte et le transfert de données personnelles, vos droits et vos paramètres de confidentialité.

X.- QUELS SONT VOS DROITS LORSQUE VOUS NOUS COMMUNIQUEZ VOS DONNÉES?

Droit d’accès: vous pouvez nous demander quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons et même en demander une copie.

Droit de rectificatio : Vous pouvez nous demander de corriger des données à caractère personnel inexactes ou de renseigner celles qui sont incomplètes, y compris au moyen d’une déclaration supplémentaire.

Droit de suppression (droit d’oublier): Vous pouvez nous demander de supprimer vos données à caractère personnel lorsque: elles ne sont pas nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées, vous retirez votre consentement, il y a eu traitement frauduleux de ces données ou pour se conformer à une obligation légale.

Droit de limiter le traitement: vous pouvez nous demander de limiter le traitement de vos données, auquel cas nous ne les conserverons que pour l’exercice ou la défense de vos droits.

Droit à la portabilité des données: Vous pouvez nous demander de vous restituer (à vous ou à un tiers que vous nous indiquez) vos données à caractère personnel dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine.

Droit d’opposition: Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données si ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime du responsable du fichier ou s’il est effectué à des fins publicitaires.

Pour exercer l’ensemble de ces droits, vous pouvez nous contacter en envoyant une requête écrite et signée, en joignant dans tous les cas une copie de votre carte d’identité, à l’adresse postale ou électronique indiquée à la section 2 de la présente politique de confidentialité. En cas de modification de vos données, vous devez le notifier à la même adresse. La société décline toute responsabilité en cas de manquement à cette obligation.

Dès que nous recevrons l’une des demandes ci-dessus, nous y répondrons dans les délais légaux.

Vous pouvez déposer une réclamation auprès de l’Agence espagnole de protection des données. Si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur les droits que vous pouvez exercer et demander des modèles de formulaires pour exercer vos droits, vous pouvez consulter le site Internet de l’Agence espagnole de protection des données, www.aepd.es

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POLITIQUE DE PRIVACITÉ

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Responsable: BILLARES SAM, S.A.U.

Finalidad del tratamiento: mantener el contacto y la comunicación con usted y gestionar las peticiones online realizadas.

Derechos: Puede, cuando proceda, acceder, rectificar, suprimir, oponerse, pedir la portabilidad de los datos, limitar el tratamiento, y no ser objeto de decisiones sólo automatizadas, como se detalla en la información adicional y completa que puede ver en nuestra política de privacidad

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Méthodes d’expédition, de livraison et de paiement:

Nous garantissons que toutes les commandes passées sur shop.samgames.es seront expédiées sous 72h. (en jours ouvrables) après vérification du paiement.

Nous garantissons que tous nos prix incluent 21% de TVA. Dans le cas d’une expédition aux îles Canaries, à Andorre, au Royaume-Uni ou dans tout pays hors de la Communauté européenne, où la commande passe par la douane, le web escompte la TVA de 21% en indiquant le pays de destination.

Si le client de l’UE est enregistré comme importateur/exportateur dans le système VIES, vous pouvez demander l’exonération de la TVA. Une fois vérifiées et approuvées par Billares Sam S.A.U., les commandes passées seront calculées sans TVA.

Types de transport:

Notre boutique en ligne précise dans la commande les frais d’expédition, calculés automatiquement à partir du poids et des dimensions de la marchandise. Lorsque vous effectuez le paiement, les frais d’expédition sont inclus.

Dès que les marchandises quittent nos locaux, elles sont sous la responsabilité de l’entreprise de transport pour le suivi et la livraison.

shop.samgames.es utilise deux types de transport:

NACEX : Espagne, Portugal, Andorre et îles (à l’exclusion de Gibraltar).

GLS : Reste de l’Europe (y compris Gibraltar).

Modes de paiement acceptés et commissions par mode de paiement:

Seul le paiement par carte de crédit est autorisé, sans aucune commission ni frais pour notre client.

Frais d’expédition:

Les frais d’expédition seront toujours reflétés dans le panier avant de passer la commande. Si nous avons une promotion de livraison gratuite ou de rabais sur le transport, nous l’indiquerons sur le web.

Note : Pour les commandes expédiées à Ceuta, Melilla ou toute autre destination qui doivent être envoyées sans TVA ni dédouanement, veuillez contacter l’acheteur avant de passer la commande en douane.

Conditions d’expédition:

Nos envois seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client. Les boîtes postales ne sont pas acceptées comme adresses de livraison.

Si le client ne se trouve pas à l’adresse de livraison au moment de la livraison, vous devez contacter la société de transport.

Garantie:

Billares Sam S.A.U. garantit la qualité du produit qu’elle couvre, dans les termes légalement établis, pour une période d’un an extensible à deux ans selon le produit ou le fabricant.

Si vous souhaitez faire usage de la garantie, veuillez nous contacter à notre adresse électronique shop@shop.samgames.es et décrire le problème que vous avez détecté dans le produit.

Billares Sam S.A.U. s’efforcera de résoudre le problème ou, si nécessaire, de remplacer les marchandises.

Pour ce faire, vous devez renvoyer les marchandises endommagées. Une fois que nous aurons vérifié son mauvais fonctionnement, nous vous enverrons la marchandise réparée ou une nouvelle pour la remplacer.

Pendant la première année de garantie, les frais d’expédition pour le retour des marchandises seront à la charge du client jusqu’à ce que Billares Sam S.A.U. vérifie qu’il satisfait aux exigences de la garantie. Si tel est le cas, ces frais seront remboursés et l’expédition du produit réparé ou nouveau sera prise en charge par Billares Sam S.A.U.

Au cours de la deuxième année de garantie, le transport sera payé par le client entrant dans la garantie de la main-d’œuvre et des pièces nécessaires à la réparation du produit, pour ce transport de la deuxième année de garantie sera toujours donné budget pour l’acceptation du paiement par le client.

Ne sont pas inclus les défauts causés par la négligence, les coups, l’utilisation ou la manipulation inappropriée, la tension inadéquate, l’installation incorrecte non effectuée par le service technique autorisé le cas échéant, ou les matériaux soumis à l’usure due à une utilisation normale.

Pour les incidents justifiant le recours à la garantie, nous opterons pour la réparation, le remplacement de l’article, la remise ou le remboursement, dans les conditions prévues par la loi.

La garantie devient nulle:

– Si l’une des données figurant sur la preuve d’achat est modifiée, altérée ou remplacée.

– Si le numéro d’identification et le dispositif garanti lui-même sont manipulés ou réparés à l’insu du service technique.

Pour bénéficier de la garantie, il est indispensable de présenter la preuve d’achat.

Retourner un article:

Pour effectuer un retour, envoyez-nous un e-mail, à l’adresse suivante : shop@shop.samgames.es .

Si, à la réception de votre commande, vous n’êtes pas satisfait, vous disposez d’un délai de quinze (15) jours à compter de la date de réception pour exécuter le droit de retour. Les frais d’expédition et de collecte en cas de retour sont à la charge du client.

Pour effectuer ce retour, le produit doit être en parfait état car il a été envoyé sans montrer qu’il a été utilisé, il doit avoir son emballage d’origine, il doit nous parvenir bien fermé et avec sa boîte protegita car il a été envoyé avec un film noir ou similaire afin que l’autocollant de la société n’endommage jamais la boîte d’origine. Une fois les marchandises reçues dans nos entrepôts, et après vérification de leur état, nous procéderons au remboursement du montant selon le mode de paiement effectué par le client.

Très important: tous les produits que vous essayez de retourner et qui ne sont pas en parfait état, seront retournés au client en payant le montant du nouvel envoi, donc en cas de doute, veuillez nous contacter pour approuver le retour.

Notre objectif est toujours que tous les clients de Billares Sam S.A.U. soient satisfaits du traitement reçu par notre équipe du service clientèle, que ce soit lors d’un achat, d’un appel téléphonique ou d’une visite. Si vous avez un doute, veuillez nous contacter avant d’effectuer un achat, afin que nous puissions vous conseiller de toujours acheter le produit qui convient le mieux à vos besoins et avec toutes les garanties que nous offrons à Billares Sam S.A.U.

Très important à se rappeler:

Tous nos articles quittent l’usine avec un emballage en parfait état. Si, au moment de la livraison, vous constatez que l’emballage est endommagé, veuillez REJETER la marchandise et en informer notre service commercial. Même si l’emballage est en parfait état, écrivez sur le bon de livraison révisions en cours et signez-le, car si vous vous contentez de le signer sans rien indiquer, la livraison est considérée comme bonne. Vérifiez l’état des marchandises et signalez tout dommage que vous remarquez dans les 24 HEURES APRES la livraison par e-mail à shop@shop.samgames.es .

Sachez que nous ne pouvons être tenus responsables des réclamations de dommages et intérêts faites plus de 24 heures après la livraison et que nous ne pouvons être tenus responsables si le bon de livraison est signé sans aucune annotation. Il est toujours très important de noter les révisions en cours. Si la boîte est endommagée ou marquée, notez l’emballage endommagé et signez-le.

Avertissez la personne qui doit recevoir les marchandises si ce n’est pas la même personne qui a passé la commande.

POUR TOUTE COMMUNICATION RELATIVE À DES COMMANDES EFFECTUÉES SUR NOTRE COMPTE, VEUILLEZ CONTACTER: shop@shop.samgames.es.