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L’utilisateur est tenu d’utiliser les contenus de manière diligente et correcte, conformément à la loi, à la morale et à l’ordre public. BILLARES SAM, S.A.U. autorise les utilisateurs à visualiser l’information contenue dans ce site web, ainsi qu’à réaliser des reproductions privées (simple activité de téléchargement et de stockage dans leurs systèmes informatiques), à condition que les éléments soient destinés uniquement à un usage personnel. Il est également autorisé son utilisation exclusivement à des fins journalistiques, à condition que, dans les deux cas, l’intégrité de celui-ci soit respectée et que la source originale soit identifiée comme étant le présent Site Web appartenant à BILLARES SAM, S.A.U.

L’utilisation du contenu du site web, autre que pour les objectifs expressément énoncés au paragraphe précédent, est interdite et tout type d’utilisation biaisée contraire à sa nature est expressément interdit. Sa distribution, sa modification, sa cession à des tiers, ainsi que la reproduction, la transformation ou la communication publique, par quelque moyen et technologie que ce soit, sont interdites. Ils peuvent exiger le consentement préalable et exprès de BILLARES SAM, S.A.U. à cet effet, et toute action contraire au présent texte constitue une violation de la réglementation sur les droits de propriété industrielle et intellectuelle.

BILLARES SAM, S.A.U. se réserve le droit d’entreprendre les actions légales appropriées pour la défense de ses droits.

En ce qui concerne le contenu généré par les utilisateurs:

Si, pour participer sur notre site web, à des activités que nous menons, ou simplement par votre volonté, vous nous envoyez ou publiez (sur ce site web ou sur nos profils de réseau social) des informations ou des contenus protégés, veuillez noter que:

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La soumission d’un tel contenu implique que vous avez l’autorisation de l’expéditeur de l’utiliser sur ce site web ou dans nos profils de réseau social. La propriété des droits d’auteur de ce contenu appartient à son auteur, qui en est le garant.

Cependant, le fait d’envoyer ou de publier les contenus sur ce site ou sur nos réseaux sociaux, implique la cession des droits de reproduction et de communication publique sur ceux-ci, l’auteur se réservant le droit de les exploiter de toute manière qui ne porte pas préjudice à la publication normale par nous dans les médias mentionnés ci-dessus. Par conséquent, l’expéditeur nous cède, à titre non exclusif, gratuitement pour une durée illimitée et avec une portée mondiale, le droit, pouvant faire l’objet d’une sous-licence, de reproduire, distribuer, traduire, publier et diffuser tout ou partie de ce contenu dans tout média actuellement connu ou développé à l’avenir, à quelque fin que ce soit. Nous pouvons utiliser ce contenu pour informer sur l’événement/l’activité, le documenter, faire partie de la mémoire audiovisuelle de l’événement, y compris son utilisation dans des brochures publicitaires, des affiches, de la papeterie et des posters promotionnels, etc.

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Sécurité:

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Responsabilité:

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Les sites web appartenant à BILLARES SAM, S.A.U. peuvent faciliter le lien ou l’accès à d’autres ressources ou sites web de tiers, que nous considérons comme pouvant vous intéresser ou nécessaires pour la prestation de certains des services de nos sites web, mais en aucun cas ces sites web ne sont contrôlés par nous.

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Par conséquent, BILLARES SAM, S.A.U. n’assume aucun type de responsabilité concernant les sites liés, ni n’est responsable de leur fonctionnement, des contenus et des services qui y sont hébergés ou des éventuels liens contenus dans ces sites liés.

Nous vous recommandons vivement de lire les avis juridiques pertinents et, en particulier, les politiques de confidentialité de ces sites avant d’y saisir vos données personnelles. En cas de doute, nous vous recommandons de contacter directement ces sites pour obtenir plus d’informations sur leurs politiques de confidentialité.

Si l’utilisateur a connaissance d’une quelconque illégalité ou inadéquation des contenus, des services ou de toute autre activité réalisée à travers un site lié, il devra en informer immédiatement BILLARES SAM, S.A.U. afin que cette dernière puisse prendre les mesures qu’elle estime appropriées.

  1. c) Hyperliens vers ce site web à partir de pages de tiers.

Chaque fois qu’une personne ou une entité souhaite créer un lien hypertexte d’un autre site web vers celui-ci, elle doit se soumettre aux conditions suivantes:

Il est expressément interdit de présenter une page du site web de BILLARES SAM, S.A.U. dans un autre site web ne lui appartenant pas (par le biais de la technique dite du “framing” ou tout autre effet identique ou analogue), et d’insérer tout type de contenu diffusé par BILLARES SAM, S.A.U. dans un autre site web que celui-ci par le biais de la technique dite du “in line linking”, ou tout autre effet identique ou analogue, sans le consentement exprès de l’organisation.

La page web dans laquelle elle est établie ne contiendra aucun logotype, icône, marque, nom commercial, enseigne d’établissement, dénomination, slogan ou autres signes distinctifs appartenant à BILLARES SAM, S.A.U., sauf autorisation expresse de cette dernière.

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Tout “hyperlien” vers BILLARES SAM, S.A.U. sera fait vers la page d’accueil ou les pages principales des sections qu’elles contiennent.

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Mots de passe et espace privé:

Dans les cas où l’utilisateur reçoit un identifiant et/ou un mot de passe pour l’accès à certains services, espace privé, intranet, etc…, il doit les garder sous sa responsabilité exclusive dans la plus stricte et absolue confidentialité et secret. Elle doit procéder à sa garde, son utilisation et sa conservation avec diligence, en interdisant expressément sa cession à des tiers. Il est de la responsabilité de l’utilisateur, et donc imputable à celui-ci, des conséquences dommageables qui pourraient survenir tant pour le propriétaire du site que pour les autres internautes. En cas de vol, de perte ou d’utilisation/accès non autorisé de l’identifiant et/ou du mot de passe, la personne concernée doit en informer immédiatement BILLARES SAM, S.A.U. afin que les mesures appropriées soient prises, et cette dernière est responsable de tout dommage pouvant être causé tant à BILLARES SAM, S.A.U. qu’à d’autres personnes du fait d’une notification tardive.

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